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1936 La Convention de Montreux

Article fait par :Claude Balmefrezol

Mis en ligne le 15/04/2023 à 22:52:49



Les Accords de Montreux 1936



En 1936 était signé la Convention de Montreux, qui déterminait le statut des détroits de la mer Noire dans le Bosphore et les Dardanelles.
La Convention de Montreux est presque le seul traité international   existe tel quel sans avoir un seul amendement
Cependant, depuis 1991, la Turquie tente de remplacer la convention par des lois purement turques et de transformer ces détroits internationaux en mer Turque
La Turquies cherche donc faire passer les détroits sous contrôle turc avec un système d'autorisation des tribunaux civils et militaires turcs
Aussi les pays riverains de la mer Noire subiraient d'énormes pressions et la sécurité de tous y compris la Russie serait menacée.
Mais revenons un peu en arrière
Cette voie de passage été de tout temps empruntée par tous les peuples riverains  
Nous ne remonterons pas à l’antiquité mais seulement au Moyens Age
Il faut avoir en mémoire que ce détroit a vu au Moyen Age des Navires Varyags c’est-à-dire russe passer le détroit au 9ème siècle.
Il y eu même un premier siège de Constantinople entre 830 et 842
Mais celui le plus connu date de 860
le 18 Juin 860 200 navires russes se massent dans le Bosphore
 Nous connaissons cette campagne de sources byzantines, parmi lesquelles les plus précieuses appartiennent au patriarche Photius (vers 810 après 886) qui fut un témoin et un acteur de cet événement.
Cette invasion n avait pour but de piller mais de se venger pour le meurtre et l'esclavage pour dettes de plusieurs Russes vivant à Constantinople.
Cette flotte était commandée le prince Askold. le même  qui en 844 a pris d'assaut la ville espagnole de Séville. L'historien arabe l'appelle Askold al-Dir  Deux siècles plus tard, le chroniqueur de Kiev a mal traduit ou interpréter aussi est apparu dans l’histoire  deux princes - Askold et Dir.
Par la suite d’autres navires russes on fait le voyages à Constantinople avec les princes  Oleg, Igor et autres.et ce ne fut pas des raids militaires mais plutôt des séjours diplomatiques  car à plusieurs reprises, les princes russes ont conclu des traités de paix avec l'empire byzantin, dont le but principal était le droit des marchands russes de passer par les détroits.
En 1204, Constantinople a été prise par les croisés. Les "guerriers du Christ" de la quatrième croisade partis pour libérer Jérusalem des infidèles sont partis sous l’influence de Venise  assiéger et saccages après sa prise  Constantinople.
Il n’est pas difficile de deviner qu’en 1204, le quartier commercial russe a également été complètement détruit.
La cessation presque complète du commerce russe à Constantinople et le transit par les détroits ont conduit à l'extinction économique et politique de Kiev.
En 1453, les Turcs s'emparent de Constantinople ,et  la renomment Istanbul et en font la capitale de l'empire ottoman.
Il convient de noter ici que les princes russes étaient impuissants à fournir une assistance militaire aux derniers empereurs byzantins, séparés de Constantinople non seulement par voie maritime, mais également par des centaines de kilomètres de steppes contrôlées par les Tatars.
Néanmoins, dans cette situation extrêmement difficile, l’Église russe a envoyé d’énormes sommes d’argent à Constantinople.
 Par exemple, le métropolitain Kirill a envoyé des milliers de roubles  à Tsargrad vers 1396
C’était une somme énorme pour l’époque et  on ne sait pas la façon dont cet argent a été dépensé
Mais on est sûr que  l'essentiel de cet argent a été consacré aux besoins de la défense.
Au début du XVIe siècle, presque tout le littoral de la mer Noire est devenu la possession du sultan ou de ses vassaux. En conséquence, pendant trois siècles et demi, la Russie a perdu l’accès aux rives de la mer Noire.
Les sultans turcs s'appelaient eux-mêmes l'ombre d'Allah sur la terre. Le sultan était simultanément considéré comme un calife, c'est-à-dire le chef de tous les musulmans.
Aussi les souverains moscovites n’ont pas tardé à donner répliquer en faisant de Moscou la troisième Rome Durant la fête pascale  le tsar Alexeï Mikhaïlovitchqui règne de  1645 à 1676 promet aux marchands grecs, de les libérer de l'esclavage turc: "Dieu m'appellera à rendre compte le jour du procès si, ayant l'occasion de le libérer, de le négliger."
Hélas, la guerre avec les Turcs de Pierre le Grand et Anna Ioannovna n'a pas permis à la Russie de se rendre sur les rives de la mer Noire. Ce n’est qu’après la guerre entre 1768 et 1774 que Catherine II a réussi à inclure dans le texte du traité de Kaynadzhi la clause relative au droit de passage à travers les détroits des navires de commerce russes.
Mais la taille de ces navires était limitée. Ce qui fait qu’après 1774, les sultans ont interprété cet article selon leur caprice :
Rendre le droit de la Russie à un libre passage à travers les détroits tant pour les navires militaires et commerciaux, sera toujours une idée fixe des russes
Entre temps Bonaparte avec sa campagne d’Egypte affole les Turcs. Aussi après cette campagne qui a suivi la capture des îles Ioniennes en 1797 Selim III, s'attend à voir les Français sur le Bosphore,
Il se tourne donc vers le Tsar Paul I , et le  23  Décembre 1798 ( ou  3Janvier 1799 selon le calendrier) à Constantinople, le Traité de défense russe allié entre l'empire russe et Ottoman fut conclu.
La Turquie s'est engagée à ouvrir les détroits à la flotte militaire russe. "Pour toutes les autres nations, sans exception, l'entrée de la mer Noire sera fermée." Ainsi, le traité a fait de la mer Noire un bassin russo-turc fermé.
 En même temps, le droit de la Russie, en tant que puissance de la mer Noire, et garante du régime de navigation du Bosphore et des Dardanelles est acté
Mais les choses ne sont pas aussi simples dans les relations Russo turques
Peu de temps après une escadre sous le commandement dee l'amiral Ouchakov, passe par le Bosphore accueillie par Selim III en personne
Cependant, à l’automne de 1806, sous l’impulsion des puissances occidentales, les Turcs vont fermer le détroit pour les navires de guerre russes et imposé de sérieuses restrictions au passage des navires de commerce. Le résultat ne se fait pas attendre et il débouche sur  la guerre russo-turque de 1806 - 1811
Apres les guerres napoléoniennes  une série d’accords est passée entre  1833 et 1850 aux termes desquels  les navires marchands de tous les pays pouvaient librement traverser le détroit, mais  il était interdit aux navires militaires d'entrer, à l'exception bien sûr des navires de la flotte turque.
Apres la guerre de Crimée les Turcs en 1857 laissent passer au compte-goutte dans le détroit de navires militaires russes.
Ainsi en 1858, deux  navires militaires russe les Sinop et le Tsesarevich, passent dans le détroits vers la Méditerranée et, six corvettes sont passées dans le sens opposé.
En 1859, la frégate à vapeur "The Stormy" avec le Grand-Duc Konstantin Konstantinovich  fait escale pour une visite à  Istanbul,
Mais durant la guerre russo-japonaise de 1904 - 1905, les Turcs ont refusé de laisser les navires de la flotte de la mer Noire traverser le Bosphore.
Durant le Première Guerre les détroits sont fermement tenus par les Forces Ottomanes et ce n’est qu’à la fin de la guerre que la flotte alliée peut mouller en face d’Istanbul
Les bouleversements qui suivent la fin de la guerre sont nombreux
Chutes des gouvernements et disparitions des anciennes dynasties Habsbourg en Autriche Hohenzollern n Allemagne Romanov en Russie et de la dynastie ottomane en Turquie
Mais revenons à la Turquie
Mehmed VI choisit de mener une politique de coopération avec les Alliés afin d'obtenir des conditions de paix clémentes
Le parlement est dissous le 22 décembre 1918.
La politique anglophile du gouvernement provoque la fureur des nationalistes.
Les Alliés veulent la  neutralisation de Constantinople et des détroits, alors que dans le même temps 20 000 soldats grecs débarquent à Smyrne sous prétexte de protéger les chrétiens de la ville, conformément à l'article 7 de l'armistice de Moudros.
Sous la direction de Mustafa Kemal s’engage un double conflit . Tout d’abord contre les Grecs mais aussi contre le Sultan qui refuse de prendre la tête du mouvement et casse même le 8 juillet 1919, de Kemal et signifie aux autorités militaires et civiles de ne plus lui obéir. Désormais, deux pouvoirs se font face dans l'empire.
Mustafa Kemal met en place un gouvernement provisoire. Pour sauver la situation, Mehmed VI renvoie Damat Ferid Pacha et convoque de nouvelles élections. Les députés nationalistes remportent la majorité des sièges.
 Les Alliés craignant une opposition du parlement ottoman aux négociations du traité de paix font arrêter les chefs nationalistes. Finalement, le 11 avril 1920, le sultan dissout l'assemblée tandis que Mustafa Kemal fait élire la Grande assemblée nationale le 23 avril.
Sentant son autorité décroitre, Mehmed VI charge son ministre de la guerre, Soliman Chevket Pacha, de former une armée pour combattre les nationalistes. Le prestige du sultan étant atteint, l'armée prend le nom d'"armée du calife" afin de placer les adversaires du pouvoir comme ennemis de Dieu.

 

 

In memoriam  Alain Houot


L traité de Sèvres est signé le 10 août 1920,.Par ce traité Mehmed VI  entérine le  démembrement  de son Empire
Les provinces arabes sont cédées aux Français et aux Britanniques, la Thrace orientale à la Grèce, les Turcs ne conservant en Europe que la ville de Constantinople. En outre, un État arménien et un État kurde sont créés à l'est de l'Anatolie. L'administration et les finances sont placées sous la tutelle des Alliés. L'armée est limitée à 15 000 hommes et 35 000 gendarmes et la flotte est livrée aux Alliés.
La signature  de ce  traité de Sèvres fait perdre à Mehmed VI ses derniers soutiens. Les soldats de l'armée du calife rejoignent Mustafa Kemal. Alors que la position de ce dernier se renforce grâce à ses victoires militaires et diplomatiques, le sultan n'exerce plus aucune autorité sur son empire.
Après la
victoire turque sur les Grecs et l'armistice de Mudanya le 11 octobre 1922, la Grande assemblée nationale vote l'abolition du sultanat le 1er novembre 1922.
La république turque est proclamée mais le sort du passage dans les détroits n’est pas régléet il faut attendre 1936 pour voir ce problème traité
Convention de Montreux


C’est seulement en  1936, dans la ville suisse de Montreux, que la convention de détroit plus ou moins acceptable a été conclue. Outre la Turquie, participent la France, le Royaume-Uni, la Yougoslavie, l’Australie, le Japon; et les Etats riverains des Détroits et de la mer Noire : Grèce, Bulgarie, Roumanie, URSS. L’Italie a refusé de participer, et les Etats-Unis isolationnistes n’ont même pas délégué un observateur
Cette Convention réaffirmait le principe du droit de libre passage et de navigation dans les détroits et déclarait le libre passage à travers les détroits des navires de commerce de tous les pays.
En temps de paix, les navires marchands jouissent d’une totale liberté de passage dans les détroits, jour et nuit, quel que soit leur pavillon et leur cargaison, sans aucune formalité.
Le pilotage est facultatif. Toutefois, à la demande des capitaines des navires se dirigeant vers la mer Noire, les pilotes peuvent être appelés des points de contrôle appropriés aux approches des détroits.
En cas de guerre, si la Turquie n'est pas un belligérant, les navires de commerce, quels que soient leur pavillon et leur cargaison, jouiront de la totale liberté de transit et de navigation dans les détroits dans les mêmes conditions qu'en temps de paix.
Si la Turquie est un belligérant, les navires marchands n'appartenant pas à un pays en guerre avec la Turquie bénéficient de la liberté de passage et de navigation dans les détroits, à condition que ces navires ne fournissent aucune assistance à l'ennemi et n'entrent dans les détroits que pendant la journée.
La Convention prévoit une nette délimitation pour le passage dans les détroits des navires côtiers et non côtiers jusqu'aux puissances de la mer Noire.
Le passage des navires de guerre des puissances côtières déclarées libres en temps de paix est soumis à certaines conditions. Ainsi, seuls les États de la mer Noire sont autorisés à franchir les détroits de tous types de navires de surface, quels que soient leur armement et leur déplacement.
 Le tonnage maximal des navires militaires est très précisément réglementé, selon les normes de l’époque
, en distinguant Etats riverains et non-riverains, ces derniers ne pouvant pas dépasser 21 jours de présence en mer Noire.
Seuls les États de la mer Noire peuvent conduire des sous-marins à travers les détroits dans les cas suivants :
1) dans le but de ramener les sous-marins construits ou achetés en dehors de la mer Noire vers leurs bases situées dans la mer Noire, à condition que la Turquie soit informée à l’avance
2) si la réparation de sous-marins est nécessaire sur des chantiers navals situés en dehors de la mer Noire, à condition que des données précises à ce sujet soient communiquées à la Turquie.
Dans les deux cas, les sous-marins doivent franchir le détroit seul, uniquement pendant la journée et à la surface.
Les États autres que ceux de la mer Noire sont autorisés à passer à travers les détroits avec des navires dont le déplacement peut atteindre 10 000tonnes et dont le calibre d'artillerie est inférieur à 203 MM.
Dans le cas de la participation de la Turquie à la guerre, le passage dans les détroits dépend uniquement de la discrétion du gouvernement turc.
 La Turquie a le droit d'appliquer cet article même si elle «se considérerait sous la menace d'un danger militaire immédiat ».
1939-1945
Avec le déclenchement de la Seconde Guerre mondiale, la Turquie a déclaré sa neutralité. En fait, les autorités turques ont aidé directement et indirectement l'Allemagne et l'Italie.
En effet, les cuirassés, les croiseurs et même les destroyers de ces pays ne sont pas passés par le détroit, mais uniquement parce que le besoin de tels navires n’étaient pas nécessaires en Mer Noire De plus l’Italie n’avait pas assez de navires de guerre pour contrer la flotte britannique en Méditerranée et les Allemands n’avaient pas du tout ce type de navires de surface en Méditerranée
Mais  le matériel lui a transité et dans le Bosphore  les dragueurs de mines, les navires de  transports militaires de toutes sortes  vont faire les navettes entre 1941 /1944.avec des armes démontées et  stockée dans les cales.
Pour les allemands cette voie était vitale car l’un des axes de communications le plus importantes du Troisième Reich passait par le Danube, les ports de la Roumanie, les détroits, puis sur le territoire grec occupé par l'Allemagne, par les Balkans, puis par l'Italie et la France.
Le passage des navires allemands à travers les détroits était-il conforme à la Convention du détroit de Montreux?
Les violations étaient flagrantes et évidentes et entre 1941 et 1943 l'ambassade soviétique à Ankara a attiré à plusieurs reprises l'attention du ministère des Affaires étrangères turc sur la violation de la Convention de Montreux, et  le franchissement des détroit par des navires allemands et autres sous les drapeaux de la flotte marchande, «à des fins militaires".
Le mémorandum de l'ambassadeur soviétique Vinogradov, présenté au ministre des Affaires étrangères, Sarjoglu 17, en juin 1944, faisait état d'un certain nombre de cas de passage dans le détroit de navires de guerre allemands et de navires auxiliaires militaires déguisés en navires de commerce.
Mais rien d’ été fait
En 1945 la guerre a pris fin et la Guerre froide prend le relais
Il faut savoir que la convention de Montreux est toujours en vigueur dans le même terme que lorsqu’elle fut signée 
Au moment de la conclusion de la convention dans 1936, il n'y avait ni missile guidé, ni arme nucléaire, et le canon 203-mm était l'arme puissante  à l’époque
La portée maximale de ces armes était de 40 km et le poids du projectile 100 kg
De nos jours les armements repris dans la convention sont depuis longtemps obsolètes  et que les Portes avions aéronefs n’avaient pas les dimensions qu’ils ont aujourd’hui.
Les missiles actuels ont une portée d’environ 2600 km. Ces missiles sont lancés à partir de tubes lance-torpilles de sous-marins et de lanceurs de silo de croiseurs et destroyers
De plus certains missiles ont des ogives nucléaires
Ainsi  si des navires de l’OTAN équipés de missiles entrent dans la mer Noire, le territoire entier de la Fédération de Russie à l'Oural inclus sera dans le rayon d'action.
Avec l’effondrement de l'URSS et l'arrivée au pouvoir d’Eltsine, les dirigeants turcs ont commencé à tenter unilatéralement de modifier les articles de la Convention de Montreux. Le  1 Juillet 1994, Turquie, a introduit de nouvelles règles de navigation dans les détroits.
 Selon eux, les autorités turques peuvent suspendre la navigation dans les détroits pendant les travaux de construction, y compris les travaux de forage sous-marin, de lutte contre les incendies, de recherche et de sport, de sauvetage et d'assistance, ainsi que pour prévenir et éliminer les effets de la pollution marine. crimes et accidents et dans d’autres cas similaires, Ils peuvent aussi rendre le pilotage obligatoire s’ils le jugent nécessaire.
Les navires d’une longueur supérieure à 200 m doivent passer par le détroit pendant la journée et toujours avec un pilote turc. Les autorités turques se sont vu accorder le droit d'inspecter les navires de commerce, principalement les navires-citernes, afin de s'assurer du respect des normes opérationnelles et environnementales nationales et internationales.
Des amendes et autres sanctions ont été imposées en cas de non-respect de ces normes - jusqu’à renvoi du navire, restrictions d’accostage (ravitaillement en carburant) dans les ports adjacents,
En février 1996, la question de l'illégitimité de l'introduction du règlement sur la navigation dans les détroits par la Turquie avait été soulevée lors d'une réunion du comité sur les questions économiques, commerciales, technologiques et environnementales de l'Assemblée parlementaire de la coopération économique de la mer Noire.
En octobre, 2002 la Turquie a adopté une nouvelle instruction sur l’application des règles de navigation dans les détroits. Désormais, les gros navires ne devraient traverser le Bosphore que pendant la journée et à une vitesse ne dépassant pas les 8 nœuds
 Selon les experts, les navires transportant une "cargaison dangereuse" au sens des nouvelles règles devraient avertir les autorités turques du passage du Bosphore 72 heures avant
Les autorités turques se plaignent du fait que parmi les navires qui  naviguent quotidiennement dans le détroit, nombreux soit les pétroliers.
Cela peut provoquer des accidents et incidents
En 1970  un croiseur soviétique est un cargo sont entrés en collision
En  1983  lors du passage du  croiseur porte-avions lourd Novorossiysk  les marines des deux pays ont failli en venir aux mains
A cela il faut ajouter les petits navires de cabotage qui traversent  le chenal dans un  désordre
Il faut savoir que les gros navires russes comme les portes aéronefs ont été classés comme croiseurs porte-aéronefs pour tourne leur interdiction de passer les détroits
En conclusion
Le contrôle de la circulation dans le Bosphore reste à un niveau archaïque. Dans le même temps, selon les recherches effectuées par le département des technologies de la sécurité de la navigation du registre du registre du Lloyd's, un système de contrôle radar moderne peut augmenter le débit des détroits de plusieurs fois
Et il faudrait actualiser cette convention de toute urgence qui est sans cesse violée.et le mot de fin sera - Pacta sunt servanda - les accords doivent être respectés